Centre Interinstitutionnel de Bilan de Compétences Artois Ternois (Association loi 1901 sans but lucratif) Atelier de Formation Personalisée et d'Insertion Individualisée (Association loi 1901 sans but lucratif)
Numéro de dépôt :
3572596
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2018
Présentation de la marque LES OUTILS DU METIER
Déposée le 24 avril 2008 par l'association loi 1901 Centre Interinstitutionnel de Bilan de Compétences Artois Ternois et l'association loi 1901 Atelier de Formation Personalisée et d'Insertion Individualisée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES OUTILS DU METIER »
Les déposants sont l'association loi 1901 Centre Interinstitutionnel de Bilan de Compétences Artois Ternois domicilié(e) 23 RUE DU DEPOT BP 387 62027 ARRAS CEDEX France - France et l'association loi 1901 Atelier de Formation Personalisée et d'Insertion Individualisée domicilié(e) 2 RUE EIFFEL BP 233 62004 ARRAS CEDEX France - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Interinsitutionnel de Bilan de Compétences Artois Ternois domicilié(e) BP 387, 23 Rue du Dépôt,62027 ARRAS - 62027 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OUTILS DU METIER est expirée depuis le 24 avril 2018.
Centre Interinstitutionnel de Bilan de Compétences Artois Ternois a également déposé les autres marques suivantes : APLIRE
Centre Interinstitutionnel de Bilan de Compétences Artois Ternois (Association loi 1901 sans but lucratif) - 23 RUE DU DEPOT BP 387 62027 ARRAS CEDEX France - France
Atelier de Formation Personalisée et d'Insertion Individualisée (Association loi 1901 sans but lucratif) - 2 RUE EIFFEL BP 233 62004 ARRAS CEDEX France - France
Centre Interinsitutionnel de Bilan de Compétences Artois Ternois - BP 387, 23 Rue du Dépôt,62027 ARRAS - 62027 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-47
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23
Supports informatiques audio visuels (logiciels, programmes enregistrés) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publication papier ; Supports informatiques sur l'Internet (transmission d'informations) ; Formation de formateurs ; Ingéniérie pédagogique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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